30/04/2014

Statut de résident : la Corse l'a voté. La Savoie doit s'en inspirer.

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Chamonix, le 26 avril 2014

Les effets de la spéculation immobilière dans les secteurs de forte pression touristique sont très pénalisants pour les populations locales.

L'accès au logement et à la propriété foncière sont devenus inaccessibles aux revenus les plus modestes, aussi bien que pour les classes moyennes.

Dans ce contexte, la collectivité territoriale de Corse a adopté, ce 24 avril, une position visant à doter les populations locales d'un statut de résident, afin de pouvoir mettre en place des dispositifs favorables à ceux qui vivent et travaillent au pays. Une démarche semblable est nécessaire en Savoie, tout du moins dans les zones les plus concernées.

François ALFONSI, eurodéputé sortant, tête de liste de Régions et Peuples Solidaires dans la circonscription Sud-Est, accompagné de deux de ses colistiers du Mouvement Région Savoie, Laurent BLONDAZ, et Noël COMMUNOD, ont tenu symboliquement une conférence de presse le samedi 26 avril à Chamonix, lieu emblématique, où il est devenu impossible même pour les populations originaires du lieu de trouver à se loger dans des conditions compatibles à leur revenu.

De ce fait la proportion de résidences secondaires explose, et la population permanente diminue inexorablement, ce qui menace les équilibres indispensables à la région.

Le Mouvement Région Savoie a décidé de mener campagne pour un statut de résident en Savoie, qui s'inspirera aussi des mesures appliquées aux communes suisses et autrichiennes pour lutter contre ce même phénomène.

La Savoie ne peut rester inerte sauf à perdre son âme. Les lois actuelles favorisent la spéculation, au lieu d'aider les populations résidentes. Il faut que cela cesse. Et il y a urgence car la montagne savoyarde est menacée de dépossession.

Le Mouvement Région Savoie,
et François Alfonsi

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29/04/2014

Compte-rendu de la conférence de presse du 25 avril

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François ALFONSI, eurodéputé sortant, tête de liste de Régions et Peuples Solidaires dans la circonscription Sud-Est a tenu une conférence de presse à Annemasse, ce 25 avril 2014, en compagnie de Laurent BLONDAZ, secrétaire du Mouvement Région Savoie, et de Noël COMMUNOD, Conseiller Régional MRS, qui sont ses colistiers savoyards pour les élections européennes du 25 mai.

Régions et Peuples Solidaires défend une Europe de la diversité, et promeut le développement de régions naturelles fondées sur des communautés humaines qui partagent les mêmes spécificités dans un même bassin de vie. Les Pays de Savoie, forts de leur identité historique et culturelle, forment ainsi une région naturelle au sens européen du terme. Mais cette réalité est refusée par l'État français pour qui l'échelon régional n'est qu'une dimension technocratique et arithmétique, pilotée par le pouvoir central jacobin.

Pour Régions et Peuples Solidaires, il faut soutenir les identités régionales pour mieux réussir l'Europe. Les territoires doivent construire leur avenir démocratiquement, de façon différenciée et autonome.

Faute d'une Région constituée et respectée, toutes les institutions indispensables à une prospérité sur tous les plans de la Savoie, sont menacées. L'université est sur le point d'être absorbée par celle de Grenoble. La cour d'appel et les tribunaux sont menacés d'être délocalisés à Lyon et Grenoble. Les transports publics ferroviaires savoyards sont les parents pauvres des politiques décidées à Lyon. L'action transfrontalière avec Genève, les autres cantons romands, le Val d'Aoste et le Piémont est totalement insuffisante.

En votant la liste Régions et Peuples Solidaires conduite par François Alfonsi, et en combattant l’abstention, les électeurs pourront envoyer un message fort contre le renouveau du centralisme à la française, pour la promotion d'une Savoie démocratique et européenne.

A Annemasse, le 25 avril 2014
Régions et Peuples Solidaires

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25/04/2014

MAIS POURQUOI L’ETAT VEUT-IL ABSOLUMENT DES GRANDES REGIONS ?

Le premier Ministre a lancé un ultimatum aux régions le 8 mars dernier: «Fusionnez avant fin 2016, sinon j’établirai une nouvelle carte des régions au 1° janvier 2017 ;

Depuis 15 ans, ce sujet revient régulièrement sur la table. L’argument avancé par le Comité Balladur en 2002 était simple : les régions françaises étaient trop petites et trop peu peuplées et qu’il fallait donc des régions à « taille européenne » pour qu’elles soient plus fortes.

Manuel Valls ne donne pas de raisons explicite, mais estime que les collectivités dépensent trop et il veut tout simplement les mettre sous contrôle étroit pour réaliser des économies.

C’est une triple erreur :

 

  1. Première erreur : Le concept de « taille européenne » n’a jamais été défini, et pour cause. La taille moyenne des régions en France métropolitaine est de 24 726 km² et de 2 839 000 habitants. Si nos régions sont moins peuplées que les régions allemandes à cause d’une densité inférieure, elles sont par contre tout à fait comparables aux régions espagnoles ou italiennes. On constate aussi 4 États européens ayant une superficie inférieure à la moyenne des régions françaises, et 6 États ayant une population inférieure à cette moyenne ! Le PIB par habitant est le plus élevé dans les petites régions.
    La taille européenne des régions n’existe pas. C’est un mythe bien français. C’est un slogan jacobin.

Ce qui prévaut au contraire c’est l’extrême diversité de la taille des régions, y compris au sein d’un même État.

 

Seconde erreur : L’argument démocratique est plus un mensonge qu’une erreur : Annoncer qu’on a entendu l’appel des français à plus de démocratie et de proximité d’une part et annoncer dans le même discours la suppression de l’échelon de proximité qu’est le département et l’effacement de la commune. Imposer sans concertation de créer des régions plus grandes donc plus éloignées encore du citoyen relève de la provocation ou de l’autisme. Le message des citoyens grenoblois lors des dernières municipales qui ont balayé PS, UMP et FN pour élire Eric Piolle comme maire citoyen n’aurait-il pas été compris ?

 

Créer de super-grandes régions, plus grandes encore que PACA ou Rhône-Alpes éloigne encore la structure de ses habitants. C’est un contre-sens démocratique. Les super-régions, complètement contrôlées par l’Etat, deviendront des technostructures qui n’auront plus rien à voir avec la notion de collectivité d’habitants d’un territoire.

 

 

  1. Troisième erreur : L’idée selon laquelle plus on mutualise, plus on économise est fausse. En fait, les coûts de fonctionnement par habitant sont d’autant plus élevés que la structure est grosse ; La Cour des comptes le dit et l’ETAT en est évidemment l’exemple le plus flagrant.

 

En matière budgétaire les régions françaises sont des nains par rapport aux autres régions européennes. Le budget voté par la région Rhône-Alpes (seconde région française) pour 2014 est de l’ordre de 2,4 milliards d’euros. Le Pays de Galles ou la Galice, pour prendre des régions similaires en termes de territoire et de population, ont des budgets de l’ordre de 20-21 milliards d’euros ! Sans parler de l’Écosse, de la Catalogne du Bad-Würtemberg ou de la Bavière, qui ont des budgets de l’ordre de 35 à 50 milliards d’euros La région Rhône-Alpes se vante souvent d’être une région à taille européenne. Avec un budget de 2,4 milliards €, que pèse-t-elle par rapport aux länder de taille équivalente qui ont des budgets de 40 à 60 milliards ? Que pèse-t-elle à côté de nos « petits » voisins comme le canton suisse du Valais (350.00 habitants et 2,8 milliards de budget) ou de la région autonome du Val d’Aoste (135.000 habitants et 1,8 Milliards de budget) ? Les PIB/habitant les plus élevés d’Italie sont ceux des petites régions du nord de l’Italie ; deux petites régions sont dans le top 10 des régions européennes pour leur PIB/habitants : Groningen aux Pays bas (574.000 habitants et 2960 Km2) 6° et Bolzano (508.000 habitants et 7400 km2) 9°.

 

Si l’objectif est d'aller vers la reconnaissance du rôle des régions comme principale collectivité territoriale, il faut qu’elles disposent d’un pouvoir normatif sur leur territoire et d’une fiscalité propre.

 

 

Ce qui devrait guider cette réforme :

 

  • Ce ne devrait pas être les économies budgétaires ou la compétitivité du pays, mais l'impératif de démocratie. Certes, les régions françaises méritent d'être redécoupées. Produit technocratique de l’État jacobin des années 1950, elles correspondent trop peu aux réalités historiques, culturelles, économiques et sociales du pays.

Mais la réduction du nombre des régions comme objectif est absurde : l'impératif est celui de la cohérence territoriale et celui des aspirations des populations. Le résultat pourra être des régions redécoupées et de tailles très hétérogènes, comme chez nos voisins italiens, allemands ou espagnols. Ainsi, on peut imaginer une région Val-de-Loire avec neuf départements, coexistant avec des régions à deux départements (Alsace, Savoie), voire, des collectivités territoriales plus petites encore (Catalogne et Pays Basque français).

Aussi, l'objectif d'une dizaine de régions fixé arbitrairement par le Premier ministre n’a aucun sens et sera sans doute irréalisable. C’est nier la formidable diversité des populations françaises.

 

  • Ce qui fait la force des régions en Europe, ce n’est pas leur taille géographique, ce sont les compétences qu’elles exercent et l’importance de leurs budgets.

 

En matière de compétences, les régions allemandes ou espagnoles bénéficient d’une véritable autonomie, y compris en matière fiscale et législative, dans leurs domaines de compétence. Il en va de même pour l’Écosse, qui peut légiférer dans un grand nombre de domaines, notamment en matière sociale, éducative ou environnementale. Et cette autonomie régionale s’accroît régulièrement comme en témoignent la réforme du fédéralisme allemand ou les processus d’indépendance en Catalogne ou au Pays de Galles.

En France, le transfert des maigres compétences départementales aux régions sera bien insuffisant. Ce sont toutes les compétences non régaliennes qui devraient être transférées.

 

  • Enfin, la suppression de la clause de compétence générale pourtoutes les collectivités publiques irait radicalement à l'encontre du principe de subsidiarité.. La mise en place de celui-ci suppose en effet. Le maintien de la clause de compétence générale pour les régions est donc indispensable.

 

 

  • La diversité de nos territoires ne doit pas être niée

 

L'acte III de la décentralisation tel que présenté par Manuel Valls nous semble d'autant plus inquiétant et insatisfaisant qu'il s'inscrit dans un contexte de métropolisation et de déséquilibre croissant entre territoires

 

La taille géographiquen’est donc que le faux-nez d’une reprise en main des collectivités par l’Etat central ; il est plus facile de contrôler 10 régions que 27. Et comme ces régions n’ont aucune liberté budgétaire puisqu’elles ne disposent que des dotations de l’Etat (la part de fiscalité à leur disposition étant ridiculement faible).

Cette annonce de la création de grandes régions se fait sous la menace de baisse de la dotation pour les récalcitrantes au mépris des règles constitutionnelles d’autonomie des collectivités et du principe de subsidiarité et au mépris de la charte européenne de l’autonomie locale.

Il convient donc maintenant, de réfléchir sereinement à la situation. On sait bien que ce ne sont pas les régions les plus grandes qui ont le plus de résistance aux crises, mais ce sont par exemple toutes les petites régions autonomes de l’arc alpin qui ont le plus de souplesse et de proximité de décision qui s’en sortent le mieux (le « Small Régions Act » plutôt que la puissance illusoire de la taille qui ne conduit qu’à vouloir écraser les voisins)

 

LA TAILLE était un atout pour les empires, ils ont tous disparu ; c’était encore un atout au XX° siècle ; aujourd’hui et encore plus demain, lorsque les déplacements seront devenus hors de prix, c’est la souplesse et la proximité qui seront importants et vitaux, pas la taille.

 

La relance récente de l’idée de créer de « grandes régions » de taille européennes est non seulement une fausse bonne idée mais c’est aussi un magnifique exemple de manipulation de l’opinion ; c’est un leurre pour détourner les regards du vrai problème à résoudre : Ce qui serait le plus urgent, c’est de repenser le rôle de l’Etat et donner plus d’autonomie aux régions

 

Pour plus de cohérence et d’efficacité, il est nécessaire de redéfinir qui fait quoi en matière de service public ; le lien-reflexe entre service public et Etat est largement dépassé ; des services public régionaux ou départementaux se sont mis progressivement en place (gestion des lycées, transports scolaires, TER, service public régional de l’orientation et de la formation continue, services sociaux…) et sont le plus souvent plus performants que lorsque l’Etat les gérait. Le réflexe de « gôche » qui laisse à penser qu’il n’y aurait de garantie de bon service public qu’étatique a vécu.

 

La question pertinente aujourd’hui est la suivante : quels sont les missions que l’Etat est le seul à pouvoir assumer ? Il y a les compétences régaliennes d’une part et le principe de subsidiarité d’autre part. Par exemple, pourquoi la France reste-t-elle un des seuls pays au monde à conserver un système d’éducation nationale, ingérable et de moins en moins efficace ? Ce ne doit plus être un tabou.

Admettons enfin que l’égalitarisme n’a pas conduit à l’égalité des territoires ; la différenciation entre les territoires inscrite dans la loi sur les métropoles doit s’appliquer aussi aux régions, petites ou grandes assortie d’une péréquation gérée par l’Etat. L’uniformité et le centralisme jacobin ne peut plus être la martingale du XXI° siècle. Une certaine forme de fédéralisme pourrait certainement remettre le citoyen au centre.



Dernière minute :

La Gazette publie en avant-première le deuxième projet de loi de décentralisation qui devrait être présenté le 14 mai en Conseil des ministres. Au programme : la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions, des schémas régionaux qui s’imposent aux autres échelons ainsi que des mesures &favorisant le redécoupage des régions.

 

L’Assemblée des régions de France (ARF), semble avor accepté l’idée de redécoupage des régions en échange de vrais pouvoirs enfin délègués :

Tout juste rétablie par la première loi de décentralisation du 28 janvier 2014, la clause de compétence générale des départements et des régions est de nouveau supprimée. Une mesure destinée à empêcher ces deux échelons d’intervenir en tous sens. Une disposition, gage de vertu financière et de modération fiscale aux yeux de ses promoteurs.

Cette suppression de la clause de compétence générale s’accompagne d’une montée en puissance des régions :

 

« Pour l’exercice de ses compétences, le conseil régional dispose d’un pouvoir réglementaire dont la loi définit l’étendue pour chaque compétence ».

 

Les régions bénéficieraient d’un quasi-monopole sur la distribution des aides directes aux entreprises. Leur schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation s’impose aux communes, aux intercommunalités « classiques » et aux départements.
Les métropoles devront, elles, simplement prendre en compte ce document. A Lyon, la métropole élaborera même le schéma « conjointement » avec la région Rhône-Alpes.

Le schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire regroupera, lui, le schéma régional de l’intermodalité, le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie, ainsi que le plan régional de prévention et de gestion des déchets.
Elaboré là encore par la région, il s’imposera à tous les échelons. Il sera, par-là, doté d’une valeur prescriptive à l’égard des schémas de cohérence territoriale (SCOT) et des plans locaux d’urbanisme (PLU).

 

Redécoupages, et non simples fusions

La diminution de moitié du nombre de régions figure noir sur blanc dans l’exposé des motifs. Pour ce faire, l’obligation d’en passer par un référendum pour toute fusion entre collectivités de même niveaux est supprimée.

 

« Les élus régionaux pourront, dans un délai qui s’achèvera trois mois après le renouvellement général des conseils régionaux, proposer au Gouvernement un projet de fusion par délibérations concordantes. Au-delà, le Gouvernement proposera une nouvelle carte des régions qui sera adoptée au 1er janvier 2017 ».

La Corse ne sera pas concernée.
Contrairement à ce que préconisait le cabinet « Ayrault », le gouvernement Valls considère que la diminution de moitié du nombre de régions ne doit pas procéder uniquement de fusions, mais également de redécoupages à l’intérieur de certaines régions.
Au ministère de la Décentralisation, on observe aussi avec intérêt le mouvement, en Bretagne, en faveur de la fusion des conseils généraux au sein de la collectivité régionale.

[Une place pour l’idée de Région Savoie ?]

 

Seuil de 10 000 habitants pour les « intercos » ?

Mais la suppression des conseils départementaux, à l’horizon de 2021, décrétée par Manuel Valls dans son discours de politique générale, ne figure pas en tant que telle dans le projet de loi. Elle trouve, en revanche, sa place dans l’exposé des motifs. Elle passe, aux yeux du gouvernement, par la constitution d’intercommunalités puissantes à l’horizon de 2018.
Le seuil minimal (hors zone de montagne et île mono-communales) pour former un groupement est, dans le texte, relevé de 5 000 à 10 000 habitants.

Quoiqu’il en soit, le Gouvernement souhaite que les intercommunalités soient beaucoup plus en phase avec « les bassins de vie ». Un concept à géométrie variable… Aussi, le ministère de la Décentralisation a sollicité le Commissariat général à l’égalité des Territoires pour arrêter une définition des bassins de vie.



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23/04/2014

Pourquoi Jean-Jack Queyranne paraît-il si inquiet ?

Pourquoi JJ Queyranne parait-il si nerveux, notamment lors de l’assemblée plénière du 17 avril au cours de laquelle  il a dû passer en force pour résister aux assauts coordonnés des écologistes.

Il faut dire que les élus socialistes faisaient pâle figure, beaucoup ayant été battus lors des municipales. L’entrée dans l’hémicycle d’Eric Piolle, nouveau maire de Grenoble, fut ovationnée par les siens. Pendant sa dernière intervention comme conseiller régional (il va respecter le non-cumul), les socialistes baissaient la tête.

Les discussions sont âpres au PS ; entre ceux qui suggèrent à JJQ de laisser la tête de liste aux prochaines régionales à un(e) écologiste et ceux qui lui conseillent de laisser la Savoie s’organiser en collectivité indépendante de Rhône-Alpes pour avoir une chance de garder Rhône-Alpes, la débandade est proche.

L’apparition de Michel Barnier comme candidat UMP-UDI serait de nature à le faire renoncer ; mais, de là accepter l’idée d’une tête de liste écologiste comme l’indique le bulletin « Prospectives », il y a un gouffre.

En effet, Michel Barnier déclare que l’opposition doit soutenir les réformes de Valls alors que nombre d’élus socialistes, les élus écologistes et de la gauche (FDG/PG/NPA….) sont très critiques.

Rien ne va plus dans le petit monde rose de JJ  Queyranne !

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